Suite ANNEXE: Concernant la protection des animaux dans les élévages.

ANNEXE : CONCERNANT LA PROTECTION DES ANIMAUX DANS LES ELEVAGES.


1. Personnel:

Les animaux sont soignés par du personnel compétants et en nombres suffisants.

2. Inspection:

a) Les animaux ayant besoin d'une attention humaine fréquente devront recevoir des visites régulières afin d 'éviter leurs souffrance.

b) Un éclairage doit être présent afin d'inspecter les animaux.

c) Un animal blessé ou malade doit recevoir des soins appropriés le plus vite possible de plus en plus, s'il ne réagit pas aux soins, appelés le vétérinaire. Si c'est nécessaire, un endroit doit être conçu de manière à isoler l'animal dans une litière confortable et propre.

3. Tenue de registre.

a) Un registre doit être tenu par le propriétaire, il doit contenir les traitements et les soins apporté à un animal ainsi que le nombre de décès. Toute information importante soit y être inscriste.

b) Le registre doit être conservés pendant 3ans et être à la disposition des autorités compétentes.

4. Liberté de mouvement.

L'animal doit avoir assez d'espace par rapport à ses besoins afin d'éviter les souffrance de l'animal. Si l'animal est attaché, il doit quand même avoir un espace vital en accord avec son mode de vie.

5. Bâtiments locaux de stabulation.

a) Les matériaux utilisés pour la construction des locaux doivent pouvoir être nettoyés, désinfectés et ne pas nuire aux animaux.

b) Il ne faut pas de bords tranchants ou de saillies pouvant blesser.

c) Il faut une bonne circulation de d'air, température, humidité, concentration de gaz, poussière afin de ne pas nuire aux animaux.

d) Pas d'obscurité permanente, ni de lumière artificielle sans interruption. Si la lumière naturelle est insuffisante, un éclairage artificielle doit être prévu.

6. Animaux non gardés dans des bâtiments.

Les animaux doivent être protégés contre les intempéries, les prédateurs et les risques pour leur santé.

7. Equipement automatique ou mécanique.

- inspecter 1X/jour
- tout défaut doit être rectifié immédiatement
- si cela n'est pas possible prendre les mesures
- lorsque un système de ventilation est nécessaire, il faut un système de remplacement approprié soit prévu
- un système d'alarme doit prévenir la défaillance. Ce système doit être testé régulièrement.

8. Nourriture, eau et autres substances.

a) Les animaux doivent être nourrit en quantité suffisante, avec une alimentation adaptée à leur espèce, leur âge et ne contenant aucune substance qui pourrait provoquer des souffrances et dommages.

b) Les animaux doivent avoir accès à la nourriture à des intervalles qui correspondes aux besoins de l'espèces.

c) Les animaux doivent pouvoir boire en suffisance une eaux de qualité.

d) Des installations doivent être conçues de façons à éviter tous risque de contamination des aliments et de l'eau.

e) Aucunes substances mise à part médicaments, vaccins, ... ne peut être administré sauf si cette substance ne nuit pas à la santé et au bien-être des animaux.

9. Méthodes d'élevage.

a) On ne peut pas utiliser des méthodes d'élevage qui provoquent souffrances ou dommages aux animaux.

b) Un animal ne peut être gardé dans un élevage si son aspect externe ou son bagage héréditaire ne lui permet pas d'y rester sans risque d'effets néfastes sur sa santé ou son bien-être.